Webyvision
Retour

Mentions Légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (L.C.E.N.), il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site webyvision.fr les présentes mentions légales. L'accès et l'utilisation du site sont soumis aux présentes mentions ainsi qu'aux lois et règlements applicables.

Éditeur du site

Le site webyvision.fr est édité par :

Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est Webyvision. Contact : contact@webyvision.fr.

Hébergeur

Le site webyvision.fr est hébergé par Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus de ce site (textes, visuels, graphismes, logo, structure) est la propriété exclusive de Webyvision. Toute reproduction, représentation ou exploitation non autorisée constitue une contrefaçon passible de poursuites.

Limitation de responsabilité

Le site webyvision.fr peut inclure des liens vers d'autres sites ou sources externes. Webyvision ne peut contrôler ces sites et sources externes et décline toute responsabilité quant à leur contenu, produits ou services. Ces liens sont proposés en tant que service ; la décision de les activer appartient exclusivement à l'utilisateur.

Loi applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. En cas de différend et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

Contact

Pour toute question relative aux mentions légales, tout signalement de contenus illicites ou pour exercer vos droits :

Vous pouvez également nous contacter par courrier recommandé avec accusé de réception à l'adresse du siège social indiquée ci-dessus.